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Délibérations

Délibérations

14 résultats pour la valeur "2020" du filtre Année, pour la valeur "Agriculture" du filtre Domaine

FONDS FEADER : AVENANTS AUX CONVENTIONS RELATIVES À LA GESTION EN PAIEMENT ASSOCIÉ ET EN PAIEMENT DISSOCIÉ AVEC L'ASP POUR LA PROGRAMMATION 2014-2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORDONNANCEMENT DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER ET FIXATION DE SON PERIMETRE SUR LA COMMUNE DE DANNEMARIE AVEC EXTENSION SUR ALTENACH ET BALLERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS MENÉES PAR LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ALSACECONVENTION ANNUELLE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURALEXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURALEXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE, FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL DE ROUFFACH TRAVAUX CONNEXES COMPLEMENTAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPERATION JACHERES MELLIFERES 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONSDANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT 2020 DES MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES FINANCEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURALEXAMEN DE DEMANDES DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/03/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROCEDURE D'AMENAGEMENT FONCIER SUR LA COMMUNE DE DANNEMARIE AVEC EXTENSION SUR LES COMMUNES D'ALTENACH ET DE BALLERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ABATTOIR DEPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET GROS TRAVAUX 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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